Jacques Namont


De: Namont (Jacques)
suppléant
Objet:
membres des collèges
mentionnés aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
pris
en application de l'article 1er de la loi no 89-468 du
10 juillet 1989
relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de professeur de danse
Elus locaux désignés
sur proposition du ministre
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
16 Décembre 199716/12/1997
De: Namont (Jacques)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la danse
Personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
désignation
02 Janvier 199602/01/1996
De: Namont (Jacques)
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 4 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
26 Avril 199026/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.